Déposée le 27 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) URBASOLAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « URBASOLAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-36 du 8 septembre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) URBASOLAR domicilié(e) 75 Allée Wilhelm Roentgen, CS 40935 - 34961 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 381 157 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Baker & McKenzie, Mme ULMANN Virginie domicilié(e) 1 Rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France.
La marque URBASOLAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3443573.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
URBASOLAR, société par actions simplifiée - 75 Allée Wilhelm Roentgen, CS 40935 - 34961 - MONTPELLIER - France - SIREN 492381157
Baker & McKenzie, Mme ULMANN Virginie - 1 Rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France
Inscription le 18 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477990 - Publication au BOPI 2008-07-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01
Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2016 n°2635214 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-21
Matériaux de construction métalliques ;Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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